Mentions légales Castel chausseur Foix


Identification de l’éditeur

Ce site est la propriété de la société SASU LJ CHAUSSURES, au capital de 10 000,00 €, dont les coordonnées sont :
• Adresse du siège social : 20 rue Labistour 09000FOIX
• N° de SIRET : 808 105 553 00012
• Courrier électronique : contact@castelchausseur.fr
• N° de TVA intracommunautaire : FR54 808105753

Le Directeur de la publication du site est Madame Lydie JARLES, en sa qualité de gérant.

Webmaster : MANUM / Mon Agence Numérique
33 avenue du général Leclerc 09000 Foix
Numéro de téléphone : 05 36 05 02 20
Email : info@monagencenumerique.fr

Hébergeur : Manum


Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Madame Lydie JARLES qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute
au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le contenu du site est la propriété de Castel Chausseur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est
susceptible de constituer un délit de contrefaçon.